En développement, le site Bureau du Mercure n'est accessible que partiellement et à titre exploratoire. Les contenus sont provisoires et incomplets.
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par (le) C. Auguis sur la résolution qui autorise la commune d'Ossas à percevoir un droit de pontage sur le pont de cette commune. Séance du 3…
Aucun texte commentant cette oeuvre.