Rapport sur la liberté des cultes, fait au nom des comités de Salut public, de Sureté générale et de Législation, réunis ; par Boissy-d'Anglas, membre du comité de Salut public ; dans la séance…

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Oeuvre

Titre :

Rapport sur la liberté des cultes, fait au nom des comités de Salut public, de Sureté générale et de Législation, réunis ; par Boissy-d'Anglas, membre du comité de Salut public ; dans la séance du 3 ventose, an III.e de la République française, une et indivisible. Imprimé par ordre de la Convention nationale, et envoyé aux départemens.

Auteur :

François-Antoine de Boissy d'Anglas, France (Convention nationale), France (Convention nationale), France (Convention nationale)

Adresse :

A Melun, de l'Imprimerie de Tarbé et Lefevre-Compigny, l'an 3 de la République [1795].

Éditeur :

Sébastien-André Tarbé des Sablons

Date :

1795

Description matérielle :

19 p. ; in-8.

Source :

Bibliothèque nationale de France (2023)

Note de la BnF

Titre de départ : "Rapport fait dans la séance du 3 ventose, au nom des comités de Salut public, de Sûreté générale et de Législation, réunis ; sur la liberté des cultes.".

Note de la BnF

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