Rapport fait à l'Assemblée nationale par M. de Boufflers, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, dans la séance du vendredi soir 9 septembre 1791, sur l'application des…

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Oeuvre

Titre :

Rapport fait à l'Assemblée nationale par M. de Boufflers, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, dans la séance du vendredi soir 9 septembre 1791, sur l'application des récompenses nationales aux inventions & découvertes en tous genres d'industrie, en exécution de la loi du 22 août 1790. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Auteur :

Stanislas-Jean de Boufflers, France (Assemblée nationale constituante ; 1789-1791)

Adresse :

([Paris.] De l'Imprimerie nationale. [1791])

Éditeur :

Imprimerie nationale (France ; 1789-1806)

Date :

1791

Description matérielle :

24 p. ; in-8.

Source :

Bibliothèque nationale de France (2023)

Note de la BnF

Contient à partir de la p. 16 un "Décret sur la distribution des récompenses nationales accordées à l'industrie en tous genres rendu les 9, 10 & 27 septembre 1791".

Note de la BnF

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