Arrest de la Cour du Parlement, qui décharge Louis-Guillaume Le Roy, principal du collège d'Auxerre ; Jean Hautefage, sous-principal ; Pierre-Jean-Marie Navier, professeur de seconde ; Jean…

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Oeuvre

Titre :

Arrest de la Cour du Parlement, qui décharge Louis-Guillaume Le Roy, principal du collège d'Auxerre ; Jean Hautefage, sous-principal ; Pierre-Jean-Marie Navier, professeur de seconde ; Jean Simon & Etienne Gerard, maîtres de Quartier audit College, des plaintes & accusations contre-eux intentées à la requête de Marie de Saint-George, faisant les fonctions de substitut du procureur du Roi à Auxerre ; déclare lesdites plaintes & accusations fausses & calomnieuses ; ordonne que ledit Marie de Saint-George sera tenu de leur nommer leur dénonciateur, & leur permet de le prendre à partie, & ceux qui ont signé le jugement de contumace contre eux rendu

Auteur :

Jean-Michel Papillon

Adresse :

(A Paris, chez P. G. Simon, imprimeur du Parlement, rue Mignon Saint-André-des-Arts. 1776.)

Date :

1776

Description matérielle :

16 p. ; in-4.

Source :

Bibliothèque nationale de France (2023)

Note de la BnF

Titre de départ.

Note de la BnF

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