Memoire, pour les lieutenants particulier, assesseur, conseillers, avocats & procureur du Roy aux bailliage & domaine de Forez à Montbrison, sénéchaussées de Roanne, & Saint Estienne,…

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Oeuvre

Titre :

Memoire, pour les lieutenants particulier, assesseur, conseillers, avocats & procureur du Roy aux bailliage & domaine de Forez à Montbrison, sénéchaussées de Roanne, & Saint Estienne, opposans au titre, demandeurs & deffendeurs. Contre les sieurs Gayot de la Bussiere, poursuivant le sceau & expedition des provisions de l'office de juge domanial du païs & comté de Forez, & les sieurs trésoriers de France de la generalité de Lyon, intervenans & demandeurs. En présence de Messire Joseph Marie de Lascaris d'Urfé, marquis d'Urfé & de Baugé, comte de Sommerive, Dubois, seigneur de Saint Just en Chevalez, grand-baillif de Forez, & l'un des gentilshommes, commis par Sa Majesté prés la personne de feu Monseigneur le Dauphin...

Auteur :

Guillaume-François Dugué de Bagnols

Adresse :

([Paris.] De l'imprimerie de Jacques Vincent ; ruë S. Severin, à l'Ange. [1713?])

Éditeur :

Jacques Vincent

Date :

1713?

Description matérielle :

12 p. ; in-fol.

Source :

Bibliothèque nationale de France (2023)

Note de la BnF

Date : 1713?. / Titre de départ.

Note de la BnF

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