Memoire pour le chapitre de Saint-Claude, dans le comté de Bourgogne, appelant et demandeur en lettres de rescision, contre Claude Borsat, sieur de Branuaux... messire Henry-Louis, duc de Bourbon...…

En développement, le site Bureau du Mercure n'est accessible que partiellement et à titre exploratoire. Les contenus sont provisoires et incomplets.

Oeuvre

Titre :

Memoire pour le chapitre de Saint-Claude, dans le comté de Bourgogne, appelant et demandeur en lettres de rescision, contre Claude Borsat, sieur de Branuaux... messire Henry-Louis, duc de Bourbon... George Gougenot, tuteur oneraire des princes et princesses de Bourbon-Condé... et encore contre M. le procureur general du Roy, defendeur.

Auteur :

Claude-Charles Capon

Adresse :

([Paris.] De l'imprimerie de la Veuve Moreau ruë Galande à la Toison d'or [1714].)

Éditeur :

Veuve de Jean Moreau

Date :

1714

Description matérielle :

In-fol.

Source :

Bibliothèque nationale de France (2023)

Note de la BnF

Relatif aux droits d'hommes vivants et mourants prétendus par le duc de Bourbon, comme seigneur de Gex, sur les prieurés de Divonne et de Cessy, appartenant à l'abbaye de Saint-Claude.

Note de la BnF

Aucun texte commentant cette oeuvre.