Conferences des nouvelles ordonnances de Louis XIV. Roy de France et de Navarre,avec celles des rois predecesseurs de Sa Majesté, le droit ecrit, & les arrests ; enrichies d'annotations et decisions importantes. Par M. Philippe Bornier, conseiller du Roy, ancien lieutenant particulier en la sénéchaussée, gouvernement & siege presidial de Montpellier. Et par luy reveuës, corrigées & augmentées en cette nouvelle edition des Reglemens du Conseil, des Arrests donnez en interpretation des nouvelles ordonnances de Sa Majesté pour la reformation de la justice ; & autres edits & declarations du Roy. Tome premier. Tome second. Nouvelle edition reveuë, corrigée et augmentée. M. DC. XCIV. Avec privilege du Roy.
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Conferences des nouvelles ordonnances de Louis XIV. Roy de France et de Navarre,avec celles des rois predecesseurs de Sa Majesté, le droit ecrit, & les arrests ; enrichies d'annotations et decisions importantes. Par M. Philippe Bornier, conseiller du Roy, ancien lieutenant particulier en la sénéchaussée, gouvernement & siege presidial de Montpellier. Et par luy reveuës, corrigées & augmentées en cette nouvelle edition des Reglemens du Conseil, des Arrests donnez en interpretation des nouvelles ordonnances de Sa Majesté pour la reformation de la justice ; & autres edits & declarations du Roy. Tome premier. Tome second. Nouvelle edition reveuë, corrigée et augmentée. M. DC. XCIV. Avec privilege du Roy. Adresse: A Paris, chez les Associez choisis par ordre de Sa Majesté pour l'impression de ses nouvelles ordonnances, Associés choisis par ordre de Sa Majesté pour l'impression de ses nouvelles ordonnancesDescription matérielle: 2 t. en 2 vol. [14]-510-[73] ; [14]-536-[64] p. ; bandeaux, lettres ornées, culs-de-lampe ; in-4.Bibliothèque nationale de France: Notice no 38826376, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb38826376sSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Contient dans le second tome l'"Edit du Roy, servant de reglement pour le commerce des negocians en gros et en détail".
Mentions dans d'autres contenus
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