Conferences des nouvelles ordonnances de Louis XIV. Roy de France et de Navarre,avec celles des rois predecesseurs de Sa Majesté, le droit ecrit, & les arrests ; enrichies d'annotations et…

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Oeuvre

Titre :

Conferences des nouvelles ordonnances de Louis XIV. Roy de France et de Navarre,avec celles des rois predecesseurs de Sa Majesté, le droit ecrit, & les arrests ; enrichies d'annotations et decisions importantes. Par M. Philippe Bornier, conseiller du Roy, ancien lieutenant particulier en la sénéchaussée, gouvernement & siege presidial de Montpellier. Et par luy reveuës, corrigées & augmentées en cette nouvelle edition des Reglemens du Conseil, des Arrests donnez en interpretation des nouvelles ordonnances de Sa Majesté pour la reformation de la justice ; & autres edits & declarations du Roy. Tome premier. Tome second. Nouvelle edition reveuë, corrigée et augmentée. M. DC. XCIV. Avec privilege du Roy.

Adresse :

A Paris, chez les Associez choisis par ordre de Sa Majesté pour l'impression de ses nouvelles ordonnances, Associés choisis par ordre de Sa Majesté pour l'impression de ses nouvelles ordonnances

Éditeur :

Associés choisis par ordre de Sa Majesté pour l'impression de ses nouvelles ordonnances (Paris)

Description matérielle :

2 t. en 2 vol. [14]-510-[73] ; [14]-536-[64] p. ; bandeaux, lettres ornées, culs-de-lampe ; in-4.

Source :

Bibliothèque nationale de France (2023)

Note de la BnF

Contient dans le second tome l'"Edit du Roy, servant de reglement pour le commerce des negocians en gros et en détail".

Note de la BnF

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