Articles et statuts accordés dès... 1336... aux maîtres épingliers-éguilliers-alleiniers, faiseurs de burins et autres outils servant aux orphèvres... [Enregistrés au Parlement le 28 juin 1602.]
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Articles et statuts accordés dès... 1336... aux maîtres épingliers-éguilliers-alleiniers, faiseurs de burins et autres outils servant aux orphèvres... [Enregistrés au Parlement le 28 juin 1602.] Adresse: (Paris), impr. de L. MazuelDescription matérielle: In-4°, 15 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 33850389, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33850389mSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : (s. d.). / Suivi des Ordonnances cy-dessus énoncées touchant la réunion des épingliers avec les éguilliers... accordées par le Roy en 1695, d'un arrêt du Conseil, de confirmation, de juillet 1610, et de la requête des maîtres alesniers, du 15 septembre 1599, touchant les coutumes, enregistrée au Parlement le 23 mars 1600 et au châtelet le 14 avril 1600, et dudit arrêt d'enregistrement.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.