Articles et statuts accordés dès... 1336... aux maîtres épingliers-éguilliers-alleiniers, faiseurs de burins et autres outils servant aux orphèvres... [Enregistrés au Parlement le 28 juin 1602.]

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Oeuvre

Titre :

Auteur :

Henri IV, Louis XIII, Louis XIV

Adresse :

(Paris), impr. de L. Mazuel

Description matérielle :

In-4°, 15 p.

Source :

Bibliothèque nationale de France (2023)

Note de la BnF

Date : (s. d.). / Suivi des Ordonnances cy-dessus énoncées touchant la réunion des épingliers avec les éguilliers... accordées par le Roy en 1695, d'un arrêt du Conseil, de confirmation, de juillet 1610, et de la requête des maîtres alesniers, du 15 septembre 1599, touchant les coutumes, enregistrée au Parlement le 23 mars 1600 et au châtelet le 14 avril 1600, et dudit arrêt d'enregistrement.

Note de la BnF

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