Tribunat. Opinion de Légier (des Forêts) sur le projet de loi relatif aux bons de retraites accordés au clergé et aux établissements religieux supprimés dans les départements réunis. Séance du 7 ventôse an VIII
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Tribunat. Opinion de Légier (des Forêts) sur le projet de loi relatif aux bons de retraites accordés au clergé et aux établissements religieux supprimés dans les départements réunis. Séance du 7 ventôse an VIII Adresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36360836, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb363608365Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VIII.
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