Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Observations faites par L.-F. Dethier (de l'Ourthe) sur le second Rapport fait le 1er germinal an VII par D'Outrepont (de la Dyle) sur des opérations de l'assemblée électorale du département de la Meuse-Inférieure en l'an VI. Séance du 3 germinal an VII
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Observations faites par L.-F. Dethier (de l'Ourthe) sur le second Rapport fait le 1er germinal an VII par D'Outrepont (de la Dyle) sur des opérations de l'assemblée électorale du département de la Meuse-Inférieure en l'an VI. Séance du 3 germinal an VII Adresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36357325, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36357325mSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : germinal an VII.
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