Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Favard, au nom d'une commission spéciale, sur un échange demandé par la commune d'Issoire pour faciliter des établissements publics. Séance du 19 floréal an VII
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Favard, au nom d'une commission spéciale, sur un échange demandé par la commune d'Issoire pour faciliter des établissements publics. Séance du 19 floréal an VII Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36357475, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36357475fSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : floréal an VII.
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