Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J.-G. Lacuée sur la résolution du 29 pluviôse relative à des réclamations des artistes de l'horlogerie nationale de Besançon et du Mont-Terrible. Séance du 2 germinal an 7 (1799)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J.-G. Lacuée sur la résolution du 29 pluviôse relative à des réclamations des artistes de l'horlogerie nationale de Besançon et du Mont-Terrible. Séance du 2 germinal an 7 (1799) Variante du titre: Opinion de J.-G. Lacuée sur la résolution du 29 pluviôse relative à des réclamations des artistes de l'horlogerie nationale de Besançon et du Mont-Terrible. Séance du 2 germinal an 7Adresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 16 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30712041, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30712041vSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VII (1799).
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