Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés par Bara (des Ardennes), au nom d'une commission spéciale, sur la demande de l'administration municipale de Charleville en établissement d'un octroi municipal et de bienfaisance dans cette commune. Séance du 11 fructidor an VII
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés par Bara (des Ardennes), au nom d'une commission spéciale, sur la demande de l'administration municipale de Charleville en établissement d'un octroi municipal et de bienfaisance dans cette commune. Séance du 11 fructidor an VII Variante du titre: Rapport et projet de résolution présentés par Bara (des Ardennes), au nom d'une commission spéciale, sur la demande de l'administration municipale de Charleville en établissement d'un octroi municipal et de bienfaisance dans cette commune. Séance du 11 fructidor an VIIAdresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 10 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30052590, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb300525902Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VII.
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