Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Règlement proposé par Leclerc (de Maine-&-Loire), a la suite du rapport sur les institutions civiles. Séance du 17 brumaire an 6. (1797)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Règlement proposé par Leclerc (de Maine-&-Loire), a la suite du rapport sur les institutions civiles. Séance du 17 brumaire an 6. (1797) Variante du titre: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Règlement proposé par Leclerc (de Maine-&-Loire), a la suite du rapport sur les institutions civiles ; Règlement proposé par Leclerc (de Maine-et-Loire), à la suite du rapport sur les institutions civilesAdresse: (A Paris, de l'Imprimerie nationale. Brumaire an 6 [novembre 1797].)Description matérielle: 20 p. ; in-8.Matière: Pays de la LoireBibliothèque nationale de France: Notice no 34058801, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34058801fSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
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