Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution proposé par Bancal, ensuite du rapport fait le premier nivôse, au nom d'une commission spéciale, sur une pétition de la commune de Jouy. Séance du 1er nivôse an V
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution proposé par Bancal, ensuite du rapport fait le premier nivôse, au nom d'une commission spéciale, sur une pétition de la commune de Jouy. Séance du 1er nivôse an V Variante du titre: Projet de résolution proposé par Bancal, ensuite du rapport fait par Bancal, ensuite du rapport fait le premier nivôse, au nom d'une commission spéciale, sur une pétition de la commune de Jouy. Séance du 1er nivôse an VAdresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 2 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30051729, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb300517299Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an V.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.