Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Bion, au nom des Commissions des transports, postes et messageries, et des finances (pour la mise en régie de l'administration des postes). Séance du 7 germinal an V
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Bion, au nom des Commissions des transports, postes et messageries, et des finances (pour la mise en régie de l'administration des postes). Séance du 7 germinal an V Variante du titre: Projet de résolution présenté par Bion, au nom des Commissions des transports, postes et messageries, et des finances (pour la mise en régie de l'administration des postes). Séance du 7 germinal an VAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 11 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30106979, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30106979rSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an V.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.