Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés par Dubois (des Vosges)... sur un message du Directoire exécutif du 19 de ce mois tendant à autoriser la commune de Mirecourt à percer une rue. Séance du 24 germinal an VI
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés par Dubois (des Vosges)... sur un message du Directoire exécutif du 19 de ce mois tendant à autoriser la commune de Mirecourt à percer une rue. Séance du 24 germinal an VI Variante du titre: Rapport et projet de résolution présentés par Dubois (des Vosges)... sur un message du Directoire exécutif du 19 de ce mois tendant à autoriser la commune de Mirecourt à percer une rue. Séance du 24 germinal an VIAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 6 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30358518, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb303585189Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VI.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.