Rapport de M. Tronchet, seconde partie. Questions particulières aux provinces de Béarn & de la Basse Navarre (1789)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Rapport de M. Tronchet, seconde partie. Questions particulières aux provinces de Béarn & de la Basse Navarre (1789) Adresse: (A Paris, de l'Imprimerie nationale.) [1789]Description matérielle: 12 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 31498828, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31498828kSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Suivi de : "Projet de décret pour le Béarn et la Basse Navarre" ; "Mémoire pour les députés du Béarn..." signé : Mourot ; "Second mémoire, ou Observations particulières à la Basse Navarre", signé : Mourot".
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.