Procès-verbal des séances de l'Assemblée provinciale de l'Orléanois, tenue à Orléans le six septembre mil sept cent quatre-vingt-sept
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Procès-verbal des séances de l'Assemblée provinciale de l'Orléanois, tenue à Orléans le six septembre mil sept cent quatre-vingt-sept Adresse: À Orléans, de l'imprimerie de Couret de Villeneuve, imprimeur du Roi, & de l'Assemblée provinciale de l'Orléanois. M.DCC.LXXXVIIDescription matérielle: 70 p. ; in-4.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36696535, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36696535kSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Comprend l'édit du roi créant les assemblées provinciales, (p. 3-6), le règlement sur la formation et la composition des assemblées de la généralité d'Orléans, (p. 16-29), le règlement sur les fonctions des assemblées provinciales , (p. 29-47), et les procès-verbaux des séances du mois de septembre : 6 septembre, et du 10 au 14 septembre.
Mentions dans d'autres contenus
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