Type de notice
Type de document
Titre
Procès-verbal des séances de l'Assemblée provinciale de l'Orléanois, tenue à Orléans le six septembre mil sept cent quatre-vingt-sept
Adresse
À Orléans, de l'imprimerie de Couret de Villeneuve, imprimeur du Roi, & de l'Assemblée provinciale de l'Orléanois. M.DCC.LXXXVII
Description matérielle
70 p. ; in-4.
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Numéro de la notice
36696535
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Vrai
A pour éditeur une personne
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Comprend l'édit du roi créant les assemblées provinciales, (p. 3-6), le règlement sur la formation et la composition des assemblées de la généralité d'Orléans, (p. 16-29), le règlement sur les fonctions des assemblées provinciales , (p. 29-47), et les procès-verbaux des séances du mois de septembre : 6 septembre, et du 10 au 14 septembre.