Arrêt du Conseil... et Lettres patentes... registrées ès Cour des Comptes, Aides et Finances de Montpellier [le 29 novembre 1726], Montauban [le 4 décembre 1726], et Clermont-Ferrand [le 26 novembre 1726], qui ordonnent le rétablissement des chemins depuis Toulouse jusqu'à Saint-Sulpice et la levée de 5 sous par minot de sel dans les Greniers et Chambres de l'étendue des gabelles de Languedoc, Auvergne et Rouergue... (1780)

Données de base

Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Arrêt du Conseil... et Lettres patentes... registrées ès Cour des Comptes, Aides et Finances de Montpellier [le 29 novembre 1726], Montauban [le 4 décembre 1726], et Clermont-Ferrand [le 26 novembre 1726], qui ordonnent le rétablissement des chemins depuis Toulouse jusqu'à Saint-Sulpice et la levée de 5 sous par minot de sel dans les Greniers et Chambres de l'étendue des gabelles de Languedoc, Auvergne et Rouergue... (1780) Adresse: Paris, Impr. royaleDescription matérielle: In. 4°, 6 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 33850856, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb338508561Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité


Mentions dans d'autres contenus

Aucune mention.