Déclaration... portant confirmation des privilèges de la sénéchaussée de Marseille... Enregistrée en Parlement [à Aix le 11 août, et à la Cour des Comptes, Aides et Finances de Provence le 16 septembre 1780] (1780)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Déclaration... portant confirmation des privilèges de la sénéchaussée de Marseille... Enregistrée en Parlement [à Aix le 11 août, et à la Cour des Comptes, Aides et Finances de Provence le 16 septembre 1780] (1780)
Adresse: Aix, J.-B. MouretDescription matérielle: In-4°, 10 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 33847450, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33847450bSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Suivi des arrêts d'enregistrement.
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