Convention entre le Roi et l'Impératrice, reine de Hongrie et de Bohème, concernant les bénéfices réguliers. Conclue à Bruxelles le 14 octobre 1775 (1775)

Données de base

Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Convention entre le Roi et l'Impératrice, reine de Hongrie et de Bohème, concernant les bénéfices réguliers. Conclue à Bruxelles le 14 octobre 1775 (1775) Adresse: A Paris, de l'Imprimerie royale. M. DCCLXXVDescription matérielle: 14 p. ; in-4.Bibliothèque nationale de France: Notice no 35946557, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb359465577Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Constitué du traité, de sa ratification et du pouvoir donné par Louis XVI au comte d'Adhémar ainsi que, en latin, du pouvoir donné au comte de Neny et de la ratification du traité par Marie-Thérèse.


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