Arrest du Conseil... et Lettres patentes sur icelui, registrées en la Chambre des Comptes [le 12 janvier 1760], qui rétablissent les prévôts, baillis et sénéchaux d'épée, dans la survivance à eux accordée par l'édit... d'octobre 1693 et autres rendus depuis...
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Arrest du Conseil... et Lettres patentes sur icelui, registrées en la Chambre des Comptes [le 12 janvier 1760], qui rétablissent les prévôts, baillis et sénéchaux d'épée, dans la survivance à eux accordée par l'édit... d'octobre 1693 et autres rendus depuis...
Adresse: (Lille), impr. de Vve C.-M. CraméDescription matérielle: In-4°, 6 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 33841711, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33841711tSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : (s. d.). / Suivi de l'attache d'Antoine-Louis-François Le Fèvre de Caumartin, intendant de Flandre et d'Artois, du 18 février 1760.
Mentions dans d'autres contenus
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