Lettres de garde gardienne accordées... au chapitre de Clermont sur un faux exposé et adressées aux officiers de la sénéchaussée de Clermont (1742)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Lettres de garde gardienne accordées... au chapitre de Clermont sur un faux exposé et adressées aux officiers de la sénéchaussée de Clermont (1742) Adresse: (Paris), impr. de Vve A. KnapenDescription matérielle: In-fol., 4 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 33839071, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33839071gSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Suivi des "Lettres de garde-gardienne accordées... à l'église de Clermont"... de janvier 1362, des lettres patentes de "Translation du bailliage des exemts de St-Pierre le Moutier, siège de Cusset, dans la ville de Montferrand", de novembre 1466, des "Lettres patentes de janvier 1532, qui réunissent la jurisdiction du bailli des exemts de Montferrand à la sénéchaussée d'Auvergne", et du "Titre du 13 décembre 1556 qui... ordonne l'exécution des lettres de 1531".
Mentions dans d'autres contenus
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