Personne | Mercure de France

Jacques Engerran (1751-1843)

Données de base

Type de notice: PersonneNom et dates: Jacques Engerran (1751-1843)Lieu de naissance: Villedieu-les-Poëles (Manche)Lieu de décès: Avranches (Manche)Bibliothèque nationale de France: Notice n^o 12532335, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb12532335wISNI: Notice n^o 0000000083760929, https://isni.org/isni/0000000083760929Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:

Avocat et homme politique.

Mentions dans d'autres contenus

Auteur d'oeuvres:

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Convention nationale. Rapport et projet de décret sur les prétentions respectives du citoyen Avenel, concessionnaire des habitans de Ramville, et de…

Convention nationale. Résumé sur l'affaire de Louis Capet, par Engerrand, député du département de la Manche ; imprimé par ordre de la… (1793)

Corps législatif. Conseil des Cinq-cents.

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Analyse et série de questions par Engerran sur le mode de libération des anciens comptables qui ont versé…

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours d'Engerran contre la révocation de la confiscation des biens des conspirateurs condamnés les…

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre par Engerran sur l'effet rétroactif de deux dispositions de la loi du 18 pluviôse…

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Observations d'Engerran sur l'article XI du projet de la commission des onze relatif aux sociétés…

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Observations d'Engerran, à l'appui de ses deux rapports, au nom de la commission chargée d'…

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion d'Engerran contre divers articles du projet de résolution sur l'organisation du notariat…

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion d'Engerran contre le projet de loi tendant à faire revivre les derniers effets du retrait…

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion d'Engerran contre le projet de résolution, portant faculté de renoncer, en divers cas, aux…

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion d'Engerran contre le projet tendant à la révocation de la loi du 19 thermidor an VII sur l…

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion d'Engerran sur le mode de libération des anciens comptables qui ont versé en assignats avilis…

Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Projet de résolution par Engerran, député de la Manche, au nom de la commission chargée de l'examen de…

Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport et projet de résolution par Engerran, au nom de la commission chargée d'examiner les procès-…

Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport et projet de résolution par Engerran, au nom de la commission chargée de présenter le mode de…

Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la réclamation des citoyens Dubati, Sabatier,…

Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Engeran, au nom d'une commission, sur le message du Directoire exécutif contenant…

Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Engerran, au nom d'une commission spéciale, sur la demande en translation du siège de…

Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Engerran, au nom de la commission chargée d'examiner la dénonciation de forfaiture…

Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Second rapport et projet de résolution faits par Engerran, au nom de la commission chargée de présenter un…

Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Second rapport et projet de résolution par Engerran, au nom de la commission chargée d'examiner la…

Présidence de Doulcet. Partie recueillie dans le "Moniteur" de l'opinion d'Engerrand, émise dans la séance du 1er germinal an IV… (1796)