Dominique-Vincent Ramel de Nogaret (1760-1829)

Données de base

Type de notice: PersonneNom et dates: Dominique-Vincent Ramel de Nogaret (1760-1829)Lieu de naissance: Montolieu (Aude)Lieu de décès: BruxellesBibliothèque nationale de France: Notice no 12531138, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb125311384ISNI: Notice no 0000000108051679, https://isni.org/isni/0000000108051679Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Homme politique, député aux États Généraux, député du département de l'Aude à la Convention, puis au Conseil des Cinq-Cents.

Mentions dans d'autres contenus

Auteur d'oeuvres:
Compte rendu au Directoire exécutif par le Ministre des Finances (D. V. Ramel) sur l'administration de son département...
Compte rendu au directoire exécutif par le ministre des finances (D.-V. Ramel), sur l'administration de son département pendant l'an V. (…
Compte rendu au Directoire exécutif par le Ministre des Finances [D.-V. Ramel-Nogaret] sur l'administration de son département depuis l'…
Compte rendu au Directoire exécutif par le Ministre des Finances [D.-V. Ramel-Nogaret] sur l'administration de son département pendant l'an…
Compte rendu au Directoire exécutif par le Ministre des Finances [D.-V. Ramel-Nogaret] sur l'administration de son département pendant l'an…
Compte rendu au Directoire Exécutif par le Ministre des Finances, (Ramel [D. V.]) sur l'administration de son département depuis l'…
Compte rendu par le citoyen Ramel, ministre des finances, des dépenses de l'exercice de l'an VI...
Compte rendu par le C[itoy]en Ramel, ministre des Finances, des dépenses de l'exercice de l'an 6, comprises dans son attribution et par lui… (1799)
Contributions directes. Ans V et VI. Paris, le 17 vendémiaire an VI... Copie de la lettre du ministre des finances aux administrateurs... de la Haute…
Convention nationale. Idées élémentaires sur les monnoies, et leur réduction aux fractions décimales, par D.-V. Ramel...
Convention nationale. Projet de décret présenté par le comité des finances, sur la dépense des travaux de l'administration des domaines… (1794)
Convention nationale. Projet de décret, présenté par le comité des finances, sur les procès et apposition des scellés des ci-devant ferme générale,…
Convention nationale. Que doit faire la Convention nationale sur le procès de Louis Capet ?Imprimé par ordre de la Convention nationale. (1793)
Convention nationale. Rapport en deux parties, sur la contribution foncière, fait au nom du comité des finances, dans la séance du 26 pluviôse à la…
Convention nationale. Rapport et projet de décret faits et présentés au nom de la commission des finances, sur l'emprunt forcé d'un…
Convention nationale. Rapport et projet de décret sur le nouveau système des contributions directes, présentées à la Convention nationale, dans la…
Convention nationale. Rapport et projet de décret sur les contributions directes de 1794 (v. s.), présentés au nom du Comité des finances, par D. V.… (1794)
Convention nationale. Rapport et projet de décret, faits et présentés au nom de la commission des finances, sur l'emprunt forcé d'un…
Convention nationale. Rapport fait au nom du Comité général des finances, par D.-V. Ramel, député de l'Aude, sur les moyens propres à diminuer… (1793)
Convention nationale. Rapports de la commission des finances, et lois sur la dette publique, sur sa consolidation, sur l'emprunt volontaire… (1793)
Copie de la lettre du ministre des finances aux administrateurs de département. Paris, le 28 ventôse an IV... (Signé : D.-V. Ramel.)
Copie de la lettre du ministre des finances aux administrateurs du département de la Haute-Garonne. Paris, le 12 thermidor an IV... (Signé : D.-V.…
Copie de la lettre écrite par le ministre des finances aux administrateurs du département de Maine-et-Loire. Paris, le 29 messidor an IV... (Signé :…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par manière de motion d'ordre, par D.-V. Ramel, député du département de l'Aude…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Le Ministre des finances aux citoyens représentants du peuple, membres de la commission des inspecteurs du…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Le Ministre des Finances [D.-V. Nogaret] aux citoyens représentans du peuple membres de la commission des…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport de la commission des finances sur l'arriéré de la contribution foncière et la répartition de…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution sur le brisement des formes, matrices et poinçons de la fabrication des…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution sur le brisement des formes, matrices et poinçons de la fabrication des…
Des Finances de la République Française en l'an IX, par D.-V. Ramel
Des Finances de la République française en l'an IX. Par D.-V. Ramel
Discours prononcé, le 23 thermidor an III de la République française, pour l'anniversaire du 10 août, par les représentans du peuple français… (1795)
Discours prononcé, le 23 thermidor an troisième de la république française, pour l'anniversaire du 10 août, par les représentants du peuple…
Du Change, du cours des effets publics et de l'intérêt de l'argent considérés sous le rapport du bien général de l'État... Seconde… (1810)
Liberté, égalité. Paris, le 9 prairial an VI... D.-V. Ramel, ministre des finances, au citoyen Genissieu,...
Ministère des Finances. Rapport fait par le ministre des finances au Directoire exécutif, sur la réponse au message du Conseil des Cinq-Cents,…
Paris, le 20 vendémiaire an VII... Le Ministre des finances au Cen Destrem,... (Signé : D.-V. Ramel.)
Paris, le 5 messidor an IV... Le Ministre des finances aux administrateurs du département du Bas-Rhin. (Signé : Ramel.)
Ponts et chaussées. 2 août 1791. Opinion de M. Ramel-Nogaret, imprimé par ordre de l'Assemblée nationale (1791)
Ponts et chaussées. 2 août 1791. Opinion de M. Ramel-Nogaret. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale (1791)
Précis de l'opinion de M. Ramel-Nogaret, député de Carcassonne, sur les impositions. Séance du 23 septembre 1790
Rapport fait au nom du comité général des finances, par D.-V. Ramel, député du département de l'Aude, sur les moyens propres à diminuer la masse… (1793)
[Lettre au citoyen Genissieu ("sic"), représentant du peuple, membre du Conseil des Cinq-Cents.]
Est concerné par des oeuvres:
Dom.que Vin.t Ramel Nogaret : avocat du Roi. Né à Montolieu le 3 9.bre 1760 député de la séné.ssée de Carcassonne à l'Assemblée nationale de 1789 (1789?-1791?)
Dominique Vincent Ramel Nogaret avocat du roy : né à Montolieu le 3 9.bre 1760 député de la sénéchaussée de Carcassonne (1790?)
Publié le à
Modifié le à
Copier la relation, modifier ou supprimer la personne. Basculer vers l'interface publique. (Voir les données brutes.)