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Anselme-Joseph Doutremont (1733-1790)

Données de base

Type de notice: PersonneNom et dates: Anselme-Joseph Doutremont (1733-1790)Bibliothèque nationale de France: Notice n^o 16150291, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb16150291wISNI: Notice n^o 000000007208964X, https://isni.org/isni/000000007208964XSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:

Avocat au parlement de Paris.

Mentions dans d'autres contenus

Auteur d'oeuvres:

Consultation (donnée d'après les mémoires fournis respectivement par le comte et la comtesse de Wargemont [Le Fournier de Wargemont], en l'… (1779)

Consultation pour le syndic général de la province de Languedoc, au sujet de la propriété du Rhône

Consultation pour le syndic général de la province de Languedoc, au sujet de la propriété du Rhône. (1768)

Consultation pour les fermiers de la caisse de Poissy (1776)

Consultation pour M. le maréchal prince de Soubise. (1780)

Consultation sur la demande à fin d'interdiction de M. le président d'Abbadie. Pour le marquis et la marquise Du Coudrai (1786)

Examen des nouveaux écrits de la Provence sur la propriété du Rhône. (Pour le syndic général de la province de Languedoc.) (1768)

Extrait des pièces pour la marquise de Valbelle Marguerite-Delphine, demanderesse en contrariété, contre le marquis de Simiane, défendeur. (1755)

Mémoire à consulter et consultation (1773)

Mémoire à consulter et Consultation au sujet du chapitre de la Congrégation de Saint-Maur (19 Aout 1783)

Mémoire à consulter et consultation au sujet du chapitre général de la congrégation de Saint-Maur assemblée à Saint-Denis au mois de septembre 1783… (1784)

Mémoire à consulter et consultation au sujet du chapitre général de la congrégation de Saint-Maur. (Signé : Camus, Babille, Doutremont, etc. [19 août… (1783)

Mémoire a consulter et consultation pour dame Sara Mendez d'Acosta, épouse du sieur Samuel Peixotto, banquier à Bordeaux, tous deux de la nation… (1777)

Mémoire à consulter et consultation pour les enfants de défunt Jean Calas, marchand à Toulouse (1765)

Mémoire à consulter et consultation pour les sieurs Moynel, Dumesniel de Saveuse et Douville de Maillefeu, injustement impliqués dans l'affaire… (1766)

Mémoire à consulter et consultation pour M. Dupré de Saint-Maur, conseiller honoraire en la grand'chambre du parlement de Paris, et le sieur… (1786)

Mémoire à consulter pour les gardes et adjoints du corps de l'épicerie, demandeurs et défendeurs, contre Me Le Vasseur, procureur en la cour… (1779)

Memoire et consultation, pour Jean-Gaspard Vence, ci-devant capitaine de port à la Grenade, nommé par le Roi chevalier de Saint-Louis, le 24 janvier… (1787)

Mémoire pour dame Anne-Angélique Puzos, veuve de Jean-Pierre Fougeret,... et Charles Fougeret de Monpreuil,... tuteur des enfans mineurs desdits Sr…

Mémoire pour dame Catherine Eléonore de Vicq, veuve de Mre Eléazar Barbin, baron de Broyes, et Mre Henry Duvalck, comte de Dampierre, colonel d'… (1756)

Mémoire pour Jean-Louis Broüet, marchand épicier à Paris, intimé, contre Nicolas Guerin, aussi marchand épicier, appellant... (1745)

Mémoire pour la dame comtesse de Peyre, contre la dame comtesse d'Anlézis [Damas d'Anlezy]. (1762)

Mémoire pour la dame de Brienne et consorts, religieuses chanoinesses de l'abbaye noble de Poulangy, contre la dame de Grammont, abbesse de… (1755)

Mémoire pour la dame veuve et les héritiers du sieur De La Haye, fermier général, demandeurs, et les propriétaires des maisons situées dans l'… (1756)

Mémoire pour la marquise de Rannes, appelante, contre le comte et le chevalier de Rannes, ses enfants, intimés. (1755)

Mémoire pour le comte et la comtesse de Houdetot,... contre M. le duc et madame la duchesse de Chaulnes,... (1756)

Mémoire pour le marquis de Civrac, légataire universel du marquis de Tavannes-Mirebel,... contre le comte de Choiseul... (1756)

Mémoire pour le sieur abbé de Prohenques, les sieur et dame de la Colonge, et la dame de Ferus, héritiers du marquis de Prohenques, contre le sieur… (1763)

Mémoire pour le sieur Joseph Le Deschault, prêtre, pourvu d'un canonicat de l'église collégiale de Saint-Laurent de Joinville,... contre le… (1739)

Mémoire pour le sieur Pinel, tuteur du sieur Grimod-Dufort, contre la dame Grimod, et encore contre les administrateurs de l'Hôtel-Dieu, de l… (1756)

Mémoire pour le sieur Seguin, trésorier de S. A. S. Monseigneur le duc de Chartres, appelant ; contre le sieur Guissard, officier-invalide, intimé. (1779)

Mémoire pour les directeurs des créanciers de la succession de M. le duc de Beauvilliers contre le sieur Savin, tuteur du comte de Saint-Aignan (Paul… (1759)

Memoire pour les maîtres en l'art & science de chirurgie de Paris, & les maîtres en l'art et science de chirurgie de Montpellier,… (1764)

Mémoire pour les porteurs-unis des lettres de change acceptées par les sieurs Tourton & Ravel, & Galet de Santerre. Contre les sieurs Tourton… (1787)

Mémoire pour M. de Vieuxmaisons, conseiller en la cour, et madame de Vieuxmaisons, son épouse, contre le sieur de Rougemont, se disant anonyme Hatte… (1765)

Mémoire pour M. le prévôt de Paris (Alexandre de Ségur), au nom et comme père et tuteur de M. son fils, contre le comte et la comtesse de Coëtlogon,… (1756)

Mémoire pour madame la présidente D'Aligre, contre M. le président d'Aligre, M. de la Tour [des Gallois de la Tour], premier président du…

Mémoire pour Mre François d'Aristay de Châteaufort,... conseiller en la Cour souveraine de Nancy, et Dlle Lucie D'Aristay de Châteaufort,… (1759)

Mémoire pour Philippe-Charles-Joseph, vicomte de Berghes, prince de Rache,... au nom et comme tuteur de Charles-Henry-Nicolas-Othon et de Charlotte-… (1756)

Mémoire signifié pour dame Jeanne-Marie de Brun, épouse de messire Claude-Marc, marquis de Montagu,... contre la demoiselle de Brun. (1747)

Mémoire signifié pour dame Marie-Anne de Vougny, veuve de messire Jean-Jacques Amelot,... contre M. l'abbé de Vougny,... le sieur de Vougny de… (1750)

Mémoire signifié pour dame Marie-Josèhe de Ricqbois de Villiers, veuve de Jacques Boyer de Saint-Georges,... Jacques Constant,... et dame Charlotte-… (1769)

Mémoire signifié pour dame Marie-Madeleine de Carvoisin, veuve de messire Jean-François de Carvoisin,... seigneur d'Achy,... contre messire… (1743)

Mémoire signifié pour damoiselle Charlotte de la Carte de la Ferté-Senneterre, fille majeure, contre messire Philippe-Louis Thibault (Thibauld)… (1746)

Mémoire signifié pour François Prestat et consorts, héritiers de Me François Prestat, notaire et procureur au bailliage de Joinville, intimé, contre… (1737)

Mémoire signifié pour François-Jacques de Villy, marchand, bourgeois de Paris, contre Jean-Baptiste-Louis de Villy, aussi marchand, bourgeois de… (1742)

Mémoire signifié pour François-Paul Thibault et Jacques Gamin, maîtres serruriers à Paris, contre le nommé Jacques Lemaréchal, aspirant à la maîtrise. (1752)

Mémoire signifié pour la comtesse de Prye (Prie), tutrice de ses enfants mineurs, appelante, contre le sieur Gabriel Ducrets,... seigneur de Vilaine… (1759)

Mémoire signifié pour la dame de Maisonrouge... contre le sieur (Masson) de Maisonrouge, son mari... (1751)

Mémoire signifié pour la marquise de Chenoise, aïeule maternelle et héritière des meubles et acquêts de la demoiselle de Boubers de Vaugenlieu,… (1755)

Mémoire signifié pour la veuve et les représentants du marquis de Prye (Prie),... contre la dame de Pléneuf et le sieur Berthelot de Baye, son fils,… (1752)

Mémoire signifié pour le comte de Vauchelles, appelant et demandeur, contre M. Roussel, conseiller honoraire en la Cour, intimé et défendeur (1746)

Mémoire signifié pour le marquis de Ségur, prévôt de Paris, au nom et comme père et légitime administrateur de son fils, contre le comte et la… (1758)

Mémoire signifié pour le mis de Valady [Isarn de Fraissinet, mis de Valady], et la dame de Montvalat, contre le chevalier de Valady. (1750)

Mémoire signifié pour le sieur abbé Pariset, prêtre du diocèse de Paris, pourvu du prieuré de Reuil,... contre le sieur Le Sure, clerc tonsuré du… (1749)

Mémoire signifié pour le sieur Boyer de La Boissière, trésorier général des Etats de Bretagne, défendeur, contre dame Françoise-Mélanie de la Fare,… (1755)

Mémoire signifié pour le sieur de Gondrecourt, pourvu par résignation du prieuré de Sexfontaines, contre le sieur Portejoye de la Lande, prétendant… (1741)

Mémoire signifié pour le sieur Jacques Levet, ci-devant directeur et commandant pour la Compagnie des Indes du fort Saint-Louis de Gregoy, royaume de… (1749)

Mémoire signifié pour le sieur Lantage de Trésigny, légataire universel du sieur Pomponne Lantage, contre la dame de Flogny... (1749)

Mémoire signifié pour le sieur Nicolas-Charles Gillet, lieutenant criminel du bailliage de Saint-Dizier, et dame Antoinette-Robert Dumesnil, son… (1747)

Mémoire signifié pour les créanciers de la marquise de Courcillon contre la princesse de Rohan (Marie-Sophie de Courcillon, seconde femme d'… (1745)

Mémoire signifié pour les créanciers de messire Joseph de Sublet d'Heudicourt, marquis de Lenoncourt, et de dame Françoise Molé, son épouse,… (1751)

Memoire signifié pour les doyens & supôts des nations de France, de Picardie & de Normandie de la faculté des arts de l'Université de… (1743)

Mémoire signifié pour les maire et échevins de la ville de Bourges, demandeurs... contre le marquis de Lhopital, seigneur de Châteauneuf-sur-Cher,… (1752)

Mémoire signifié pour les sieurs chantre, chanoines et chapitre de l'église royale et collégiale de Saint-Maur-lez-Fossés, seigneurs de Nogent-… (1740)

Mémoire signifié pour M. l'évêque de Meaux... contre le marquis de Courtanvaux, seigneur de la Ferté-Gaucher,... la prétendue communauté des… (1755)

Mémoire signifié pour M. l'évesque de Meaux, défendeur... contre le marquis de Courtanvaux, seigneur de la Ferté-Gaucher, demandeur... la… (1785)

Mémoire signifié pour M. Le Boindre, conseiller en la cour, et autres directeurs des créanciers de la marquise de Courcillon, prenant leur fait et… (1744)

Mémoire signifié pour M. Le Comte, conseiller en la Cour des aydes, le sieur Le Riche de Vendy et la dame son épouse, la dlle Le Comte, fille majeure… (1751)

Mémoire signifié pour M. le maréchal duc de Belle-Isle [Foucquet de Belleisle], contre les prieur et religieux de l'abbaye de Saint-Pierre de… (1758)

Mémoire signifié pour maître Nicolas-François de Gondrecourt, pourvu par résignation du prieuré de Sexfontaines et de la chapelle de S. Jacques et S… (1739)

Mémoire signifié pour messire Charles Eugène-Gabriel de La Croix de Castries, marquis de Castries, gouverneur de Montpellier,... contre dame Julienne… (1745)

Mémoire signifié pour messire Gaspard-François de La Live,... messire Joseph-Christophe de La Live,... et messire Jean-Baptiste-Martial de La Live… (1762)

Mémoire signifié pour messire Jean-Baptiste-François de Montmorin, marquis de Saint-Hérem,... et dame Constance-Lucie de Vallois de Villette, son… (1752)

Mémoire signifié pour messire Louis-Denis de Prunier de Lemps, docteur en théologie,... pourvu du prieuré de Sainte-Geneviève, de l'ordre de… (1749)

Mémoire signifié pour messire Samuel-Guillaume de Verthamon, évêque de Luçon, contre les Jésuites, ci-devant directeurs, professeurs et régents du… (1758)

Mémoire signifié pour messire Samuel-Guillaume de Verthamon, évêque de Luçon, contre les Jésuites, ci-devant directeurs, professeurs et régents du… (1758)

Mémoire signifié pour monsieur Charpentier de Voyenne,... et le sieur chevalier Charpentier, intimés, monsieur Bellanger,... et monsieur Bellanger d… (1755)

Mémoire signifié pour... Jean-François de Boyvin (Boivin),... et dame Pulchérie de Châtillon, fille et héritière... de dame Rosalie de Bruly,...… (1741)

Mémoire signifié, pour messire Samuel-Guillaume de Verthamon, évêque de Luçon, contre les Jésuites, ci-devant directeurs, professeurs et régens du… (1758)

Mémoire signifié, pour messire Samuel-Guillaume de Verthamon, évêque de Luçon. Contre les Jésuites, ci-devant directeurs, professeurs et régents du… (1758)

Mémoire sur délibéré, pour le sieur Després, marchand de drap, demandeur, contre le comte de Maridort et consorts, défendeurs. (1751)

Observations pour la comtesse de Vargemont. Contre le comte de Vargemont, son mari. (1778)

Observations pour le sieur Fourrat, contrôleur ordinaire des guerres, contre le sieur comte de Saint-Mauris, le sieur abbé de Chevrier, doyen des… (1746)

Observations sommaires pour les sieur et demoiselles Chapuzeau de Beaugé contre le sieur Miotte de Ravannes,... (1750)

Observations sommaires, pour le marquis de Civrac, contre le comte de Choiseul et les héritiers de la comtesse de Choiseul. (1756)

Observations sommaires, pour le sieur abbé Herault et les sieur et dame Guerard, légataires universels de madame Parent, intimés, contre le sieur de…

Précis de la cause d'entre la marquise de Courcillon et ses créanciers, et la princesse de Rohan et les représentants de la marquise de Rothelin. (1745)

Précis de la réplique pour le marquis de Montmirail, et pour le duc et la duchesse de Villequier, contre les héritiers de M. le maréchal duc de Biron. (1761)

Précis démonstratif que les enfants et représentants des marquises de Rothelin et de Pompadour, appelés pour recueillir au défaut des enfants des… (1745)

Précis et consultation servant de réponse aux mémoires de la comtesse de Merle. (Pour Mme de Moras.) (1772)

Précis pour le comte et la comtesse de Cecony, ladite dame légataire universelle de M. Davy de la Fautrière, conseiller en la Cour, son frère, lequel… (1758)

Précis pour le prince de Tingry (Charles-François Christian de Montmorency), le duc et la duchesse d'Havré, et les tuteurs de la substitution… (1759)

Second memoire à consulter pour la famille du Sr. Dupleix (contre La Bourdonnais) (1751)

Second mémoire pour la demoiselle de la Ferté, intimée, contre le marquis de la Ferté (Philippe-Louis Thibauld de la Carte), appelant. (1717)

Textes des lois de Pologne et des décisions des auteurs et jurisconsultes polonais, sur la nécessité et la forme essentielle des inscriptions… (1763)