Traité de paix entre le Roy, l'Empereur et l'Empire. Conclu à Vienne, le 18. novembre 1738

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Oeuvre

Titre :

Auteur :

Autriche, Österreich (Archiduché, Archiduché), Saint-Empire romain germanique, Heiliges römisches Reich deutscher Nation, Naples, Napoli (Royaume, Royaume), Sardaigne (Royaume), Toscane, Toscana (Grand-duché, Granducato)

Adresse :

A Paris, de l'Imprimerie royale. M.DCCXXXIX

Éditeur :

Imprimerie royale (France ; 1640-1792)

Description matérielle :

[2]-150 p. ; in-4.

Source :

Bibliothèque nationale de France (2023)

Note de la BnF

Contient le traité en 20 articles et un article séparé, avec sa double ratification et les pouvoirs. Sont insérés dans les articles 4, 6 et 7 divers actes, dont les articles préliminaires de paix du 3 octobre 1735 et les conventions également signées à Vienne les 11 avril et 28 août 1736, ainsi que les actes concernant les transferts de pouvoir sur la Pologne, la Lorraine et la Toscane avec leur adoption par les puissances concernées, dont la Russie. A la suite : convention avec le Wurtemberg du 13 novembre 1736 à Strasbourg, accession du roi de Sardaigne du 3 février 1739, et des rois d'Espagne et des Deux-Siciles du 21 avril, le tout à Versailles. Le traité et les actes d'accession sont en latin et français sur 2 col., les autres textes sont en français, latin ou espagnol.

Note de la BnF

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