Des Matières bénéficiales, où il est traité des bénéfices, de la nomination, de l'institution, des collations, des élections, des patrons, des provisions, de la prise de possession, des résignations, des insinuations, des bulles, des signatures et rescrits du pape, des fermes, des fruits, des bénéfices, de leur usage et employ, de la nomination du roy, de la régale, des dévoluts, etc... par Me Charles-Emanuel Borjon,... Tome IVe (1688)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Des Matières bénéficiales, où il est traité des bénéfices, de la nomination, de l'institution, des collations, des élections, des patrons, des provisions, de la prise de possession, des résignations, des insinuations, des bulles, des signatures et rescrits du pape, des fermes, des fruits, des bénéfices, de leur usage et employ, de la nomination du roy, de la régale, des dévoluts, etc... par Me Charles-Emanuel Borjon,... Tome IVe (1688) Adresse: Lyon, J.-M. MartinDescription matérielle: In-12, VIII-436 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30132847, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30132847hSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Compilation du droit romain, du droit canon et du droit françois accommodez à l'usage d'à présent.
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