Extrait des lettres patentes de Charles VII. du 2. aoust 1437 pour renouveler les anciens registres des censives & terriers (1689?)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Extrait des lettres patentes de Charles VII. du 2. aoust 1437 pour renouveler les anciens registres des censives & terriers (1689?) Variante du titre: Extrait des lettres patentes de Charles VII du 2 août 1437 pour renouveler les anciens registres des censives et terriersAdresse: [S.l.]Description matérielle: 4 p. ; in-fol.Bibliothèque nationale de France: Notice no 33849798, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33849798nSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : [ca. 1689]. / Contient aussi : "Autre extrait des lettres patentes du 20 février 1437"... [N.-st. pour le même objet.], et d'un factum pour le chapitre de Saint-Honoré à Paris (contestation sur la censive du chapitre de Saint-Honoré). Les extraits des actes sont en italique.
Mentions dans d'autres contenus
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