Ordonnances, privileges, franchises, et assistances octroyez & concedez. Par les tres-hauts & puissans seigneurs, les Estats generaux des provinces unies du Pays-Bas. A la Compagnie des Indes occidentales, par leurs edicts du 9. juin 1621. 10. juin 1622. & l'ampliation du 21. juin1623. Traduit du flaman pour l'utilité publique. (1623)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Ordonnances, privileges, franchises, et assistances octroyez & concedez. Par les tres-hauts & puissans seigneurs, les Estats generaux des provinces unies du Pays-Bas. A la Compagnie des Indes occidentales, par leurs edicts du 9. juin 1621. 10. juin 1622. & l'ampliation du 21. juin1623. Traduit du flaman pour l'utilité publique. (1623) Variante du titre: Ordonnances, privilèges, franchises, et assistances octroyés et concédés ; Edits et ordonnances de Messieurs les Etats généraux des Provinces-unies des Pays-bas. Le premier édit d'octroi. ; Les états généraux des Provinces-unies des Pays-bas. Le second édit d'octroi. ; Les états généraux des Provinces-unies des Pays-bas. L'ampliation. ; Edicts et ordonnances de Messieurs les Estats generaux des Provinces unies des Pays bas. Le premier edict d'octroy. ; Les Estats generaux, des Provinces unies du Pays-bas. Le second edict d'octroy. ; Les Estats generaux, des Provinces unies du Pays bas. L'ampliation.Adresse: A Paris, pour Jean Anthoine Joallin, tenant sa boutique dans la cour du Palais, à la place du Change entre la ville & Perle de Venize. M. DC. XXIII.Description matérielle: [4]-36 p. ; in-4.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36767634, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb367676349Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Éditeur:
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Contient tros édits, chacun avec un titre de départ propre : "Edicts et ordonnances de Messieurs les Estats generaux des Provinces unies des Pays bas. Le premier edict d'octroy.", aux p. 1-23 ; "Les Estats generaux, des Provinces unies du Pays-bas. Le second edict d'octroy.", aux p. 24-27 ; " Les Estats generaux, des Provinces unies du Pays bas. L'ampliation.", aux p. 28-36".
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