Chambre des Pairs de France. Session de 1820. Séance du mercredi 27 juin 1821. Opinion de M. le comte de Sèze sur le projet de loi relatif aux pensions ecclésiastiques
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Chambre des Pairs de France. Session de 1820. Séance du mercredi 27 juin 1821. Opinion de M. le comte de Sèze sur le projet de loi relatif aux pensions ecclésiastiques Adresse: (Paris,), Impr. de P. Didot l'aînéDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36364179, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36364179gSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : (s. d.,).
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.