Chambre des Députés. Exposé des motifs du projet de loi présenté par S. Exc. le ministre de la guerre [L. de Gouvion Saint-Cyr], sur le commerce et la fabrication du salpêtre... Séance du 9 janvier 1819

Données de base

Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Chambre des Députés. Exposé des motifs du projet de loi présenté par S. Exc. le ministre de la guerre [L. de Gouvion Saint-Cyr], sur le commerce et la fabrication du salpêtre... Séance du 9 janvier 1819 Variante du titre: Chambre des Députés. Exposé des motifs du projet de loi présenté par Son Excellence le ministre de la guerre [L. de Gouvion Saint-Cyr], sur le commerce et la fabrication du salpêtre... Séance du 9 janvier 1819Adresse: (Paris,), Impr. de HacquartDescription matérielle: In-8 °, 22 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36225300, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb362253000Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : (s. d.). / Chambre des Députés. Impressions ordonnées. Session de 1818, t. I, n ° 10.


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