Discours de M. Cuvier, commissaire du roi sur le projet de loi relatif aux élections prononcée le 3 janvier 1816. Extrait du Moniteur du 5 janvier...
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte manuscrit ou document d'archiveTitre et date: Discours de M. Cuvier, commissaire du roi sur le projet de loi relatif aux élections prononcée le 3 janvier 1816. Extrait du Moniteur du 5 janvier... Description matérielle: [221] p. ; in-8?.Bibliothèque nationale de France: Notice no 40080454, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb400804545Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Suivi d'un "Second rapport de la Commission sur le projet de loi relatif aux élections par M. Bourdeau. Séance du 4 janvier. Extrait du Moniteur du 6 janvier 1817...", de plusieurs extraits du Moniteur de janvier 1817, d'une "Opinion de M. Bruyère-Chalabre, député de l'Aude, sur le 1er article du projet de loi realtif aux élections prononcée dans la séance du 4 janvier...", d'une "Discussion sur les art. du projet. Extrait du Moniteur. Séance du 4 janvier".
Mentions dans d'autres contenus
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