Exposé des motifs et projet de loi, présentés par son excellence le ministre de la guerre, sur le mode de recrutement de l'armée... (séance du 29 novembre 1817)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Exposé des motifs et projet de loi, présentés par son excellence le ministre de la guerre, sur le mode de recrutement de l'armée... (séance du 29 novembre 1817) Adresse: [S. l. n. d. ?]Bibliothèque nationale de France: Notice no 32185936, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb321859365Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Chambre des députés. Impression ordonnées par la chambre. Session de 1823. n° 40.
Mentions dans d'autres contenus
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