Opinion de M. Souque,... sur les impôts indirects, et notamment sur le projet de lot relatif aux boissons... Séance du 7 novembre 1814 (1814)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Opinion de M. Souque,... sur les impôts indirects, et notamment sur le projet de lot relatif aux boissons... Séance du 7 novembre 1814 (1814) Adresse: [Paris], HacquartDescription matérielle: 36 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 31389384, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31389384jSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : [1814]. / Titre de départ. Précédé de : "Chambre des députés".
Mentions dans d'autres contenus
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