Ordonnance du roi contenant la liste des personnes qui ne font plus partie de la chambre des pairs. [Suivi de l'ordonnance du même jour prescrivant l'arrestation de Ney Labedoyère et autres]
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Ordonnance du roi contenant la liste des personnes qui ne font plus partie de la chambre des pairs. [Suivi de l'ordonnance du même jour prescrivant l'arrestation de Ney Labedoyère et autres]
Adresse: Paris, Impr. RoyaleDescription matérielle: In-8°, 5 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 33760590, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33760590dSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : (s. d.). / Ordonnance du roi, n° 23.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.