Code rural, forestier et féodal ou Recueil des lois, arrêtés et décrets sur la police rurale,... depuis 1789 jusqu'à 1808 : avec tables chronologique et alphabétique des matières (1808)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Code rural, forestier et féodal ou Recueil des lois, arrêtés et décrets sur la police rurale,... depuis 1789 jusqu'à 1808 : avec tables chronologique et alphabétique des matières (1808)
Variante du titre: Recueil des lois, arrêtés et décrets sur la police rurale, l'agriculture, le régime forestier et les redevances féodalesMention de responsabilité: Mise en ordre par L. Rondonneau,..Édition, état: 4e éd.Adresse: Paris, RondonneauDescription matérielle: 118-112 p. ; 23 cm.Matière: Droit rural, Droit forestier, Calendrier républicainBibliothèque nationale de France: Notice no 36680913, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36680913qSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Contient aussi : Concordance des calendriers républicain et grégorien depuis 1793 jusques et compris l'An XXII.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.