Organisation des cultes. Discours du C.en Portalis, orateur du gouvernement, au Corps législatif. Projet de loi. Convention entre le Gouvernement français et le Pape. Articles organiques de la Convention. Articles organiques des cultes protestants. Rapport du C.en Portalis sur les Articles organiques de la Convention. Rapport du C.en Portalis sur les Articles organiques des cultes protestants
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Organisation des cultes. Discours du C.en Portalis, orateur du gouvernement, au Corps législatif. Projet de loi. Convention entre le Gouvernement français et le Pape. Articles organiques de la Convention. Articles organiques des cultes protestants. Rapport du C.en Portalis sur les Articles organiques de la Convention. Rapport du C.en Portalis sur les Articles organiques des cultes protestants Variante du titre: Discours du cen Portalis,... projet de loi ; convention entre le Gouvernement français et le Pape ; articles organiques de la convention ; articles organiques des cultes protestans ; rapport du cen Portalis sur les articles organiques de la convention ; rapport dn cen Portalis sur les articles organiques des cultes protestansAdresse: [Paris], Imprimerie de la RépubliqueDescription matérielle: 6 parties en 1 vol. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 31138168, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb311381684Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an X.
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