Tribunat. Rapport fait par Joachim Lebreton, au nom de la commission chargée d'examiner les pétitions de plusieurs citoyens de la commune de Conflans-Sainte-Honorine, troisième arrondissement du département de Seine-et-Oise. Séance du 16 brumaire an X
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Tribunat. Rapport fait par Joachim Lebreton, au nom de la commission chargée d'examiner les pétitions de plusieurs citoyens de la commune de Conflans-Sainte-Honorine, troisième arrondissement du département de Seine-et-Oise. Séance du 16 brumaire an X Variante du titre: Rapport fait par Joachim Lebreton, au nom de la commission chargée d'examiner les pétitions de plusieurs citoyens de la commune de Conflans-Sainte-Honorine, troisième arrondissement du département de Seine-et-Oise. Séance du 16 brumaire an XAdresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 4 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30762597, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30762597wSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an X.
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