Tribunat. Rapport fait par Ch.-A. Alexandre... sur un projet de loi tendant à autoriser un échange entre l'hospice de Charenton et le citoyen Couturier. Séance du 9 frimaire an X
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Tribunat. Rapport fait par Ch.-A. Alexandre... sur un projet de loi tendant à autoriser un échange entre l'hospice de Charenton et le citoyen Couturier. Séance du 9 frimaire an X Variante du titre: Rapport fait par Ch.-A. Alexandre... sur un projet de loi tendant à autoriser un échange entre l'hospice de Charenton et le citoyen Couturier. Séance du 9 frimaire an XAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° . Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30009656, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30009656tSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an X.
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