Table des matières, des noms de lieux et des noms de personnes contenus dans l'Acte constitutionnel, dans les procès-verbaux des séances du Corps législatif, 11 nivôse-10 germinal an VIII, et dans les procès-verbaux des séances du Tribunal, 11 nivôse an VIII-16 brumaire an IX (par A.-G. Camus)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Table des matières, des noms de lieux et des noms de personnes contenus dans l'Acte constitutionnel, dans les procès-verbaux des séances du Corps législatif, 11 nivôse-10 germinal an VIII, et dans les procès-verbaux des séances du Tribunal, 11 nivôse an VIII-16 brumaire an IX (par A.-G. Camus)
Variante du titre: Table des procès verbaux de la sixième législatureAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , IV-407 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30190868, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb301908687Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an IX. / Faux titre : "Table des procès verbaux de la sixième législature".
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