Table des matières, des noms de lieux et des noms de personnes contenus dans l'acte constitutionnel, dans les procès-verbaux des séances du Corps législatif, 11 nivôse-10 germinal an VIII, et dans les procès-verbaux des séances du Tribunat, 11 nivôse an VIII-16 brumaire an IX
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Table des matières, des noms de lieux et des noms de personnes contenus dans l'acte constitutionnel, dans les procès-verbaux des séances du Corps législatif, 11 nivôse-10 germinal an VIII, et dans les procès-verbaux des séances du Tribunat, 11 nivôse an VIII-16 brumaire an IX Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-fol.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36360386, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36360386bSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an IX. / Le faux titre porte : "Table des procès-verbaux de la sixième législature".
Mentions dans d'autres contenus
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