Rapport fait par P.-A. Adet, au nom d'une commission spéciale, sur le projet de loi tendant à affecter deux kili-ares de terrain au relais de poste appelé Le Poteau, département des Landes. Séance du 23 pluviôse an IX
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Rapport fait par P.-A. Adet, au nom d'une commission spéciale, sur le projet de loi tendant à affecter deux kili-ares de terrain au relais de poste appelé Le Poteau, département des Landes. Séance du 23 pluviôse an IX
Adresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° . Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30003933, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30003933jSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an IX.
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