Tribunat. Rapport fait par Chabot (de l'Allier), au nom d'une commission spéciale, sur un projet de loi concernant l'affectation aux besoins des hospices civils, de rentes et domaines appartenant à la république. Séance du 1er ventôse an IX
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Tribunat. Rapport fait par Chabot (de l'Allier), au nom d'une commission spéciale, sur un projet de loi concernant l'affectation aux besoins des hospices civils, de rentes et domaines appartenant à la république. Séance du 1er ventôse an IX
Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36361092, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36361092pSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an IX.
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