Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par J.-G. Lacuée au nom d'une commission spéciale, sur une résolution du 1er nivôse relative à la manière d'assurer les dépenses de l'Hôtel national des militaires invalides. Séance du 25 nivôse an 6 (1798)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par J.-G. Lacuée au nom d'une commission spéciale, sur une résolution du 1er nivôse relative à la manière d'assurer les dépenses de l'Hôtel national des militaires invalides. Séance du 25 nivôse an 6 (1798) Variante du titre: Rapport fait par J.-G. Lacuée au nom d'une commission spéciale, sur une résolution du 1er nivôse relative à la manière d'assurer les dépenses de l'Hôtel national des militaires invalides. Séance du 25 nivôse an 6Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 19 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30712019, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30712019pSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VI (1798).
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