Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par P.-F. Duchesne, au nom d'une commission spéciale, sur la pétition des citoyens Clin et Doublet relative à un arrêté du Directoire qui annule l'adjudication de la ci-devant abbaye de Vauxelles, département du Nord. Séance du 21 messidor an VII
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par P.-F. Duchesne, au nom d'une commission spéciale, sur la pétition des citoyens Clin et Doublet relative à un arrêté du Directoire qui annule l'adjudication de la ci-devant abbaye de Vauxelles, département du Nord. Séance du 21 messidor an VII Adresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36357757, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36357757bSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : messidor an VII.
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